Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES DE ST CLAIR
LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION

Numéro de dépôt :
94517551
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque CHATEAU COTES DE ST CLAIR

Déposée le 19 avril 1994 par LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTES DE ST CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION, domicilié(e) 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE - France.

La marque CHATEAU COTES DE ST CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COTES DE ST CLAIR est expirée depuis le 19 avril 2004.

LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE PUISSEGUIN , CHATEAU BONNIN , HAUT LUCCIUS , CHATEAU DES BRUGES , MR L. DE TOURNY , CHATEAU LA CHEVALLIERE


LES PRODUCTEURS REUNIS PUISSEGUIN ST EMILION ET LUSSAC ST EMILION - 33570 PUISSEGUIN - France


CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU COTES DE ST CLAIR"